Animation et développement
des territoires
de l'enseignement agricole

Ce descriptif comprend à la fois les dépenses et les recettes La convention avec la communauté de communes du plateau de Frasne et du val du Drugeon est à l'euro symbolique.Elle requiert deux déplacements aller retour soient 150 km * 2 (en camion) chaque année.La communauté de communes du val de Bienne et l'association communale de chasse agréée de La Rixouse ont chacune déposé un contrat Natura 2000, dans lequel nous intervenons comme prestataire de services, mettant à disposition des équidés.Pour la communauté de communes du val de Bienne :facturé en 2009 : 1339,50 ? TTCPour l'ACCA de La Rixouse :facturé en 2009 : 1185, 33 ? TTCLa convention n° 2007-111 avec le Parc naturel régional du Haut-Jura a été passée pour un coût total de la prestation n'excédant pas 27 000 ?.En 2009, cette convention a fait l'objet d'un avenant pour 4 700 ?.Le solde de la convention et l'avenant correspondent à une facturation de 9700 ? TTC.La convention n° 2009/01 avec la Communauté de communes du Pays de Gex a été passée pour un coût total de la prestation n'excédant pas 10 572,50 ?.Elle a donné lieu à une facturation de 8102 ? TTC.L'intervention sur la tourbière de Passonfontaine a été facturée 1346 ? TTC.